1. Éditeur du site
Le site etude-toiture.fr est édité par :
ALPA CONNECT — Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 10 B rue Jean Pigeon, 94220 Charenton-le-Pont, France
RCS Créteil 909 278 954
SIRET : 909 278 954 00013
N° TVA intracommunautaire : FR61 909 278 954
Téléphone : 01 76 63 50 20
Courriel : contact@etude-toiture.fr
La société est représentée par le représentant légal de la société ALPA CONNECT.
2. Hébergeur
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : www.ionos.fr
3. Objet du site
Le site etude-toiture.fr a pour objet de présenter un service gratuit d'étude et d'analyse du potentiel énergétique de toitures, et de permettre aux internautes intéressés de transmettre une demande d'étude personnalisée via un formulaire de contact.
ALPA CONNECT agit en qualité d'opérateur de collecte et de mise en relation. La société ne réalise pas elle-même les travaux ni les installations ; elle met en relation les internautes ayant exprimé une demande avec des professionnels qualifiés susceptibles d'y répondre.
etude-toiture.fr est un site commercial indépendant. Il n'est affilié à aucun organisme public, administration, agence gouvernementale ou dispositif d'aide d'État, et ne saurait être confondu avec un service officiel.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site etude-toiture.fr (structure, textes, images, graphismes, logo, charte graphique, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitutive de contrefaçon.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Les estimations de production, d'économies ou de rentabilité présentées (notamment via le simulateur) sont des ordres de grandeur illustratifs et ne constituent pas un engagement contractuel. Seule une étude personnalisée permet d'évaluer précisément le potentiel d'une toiture.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
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